Mention Légales

1. Edition du site

Propriétaire du site : Entrepreneur individuel : Mille et une parenthèses SIRET : 928678838 00014 – Contact : contact@sandrinechabal.fr – 07 68 32 42 69 

Identification de l’entreprise : Entrepreneur individuel : Mille et une parenthèses SIRET : 928678838 00014 

Directeur de la publication : Sandrine Chabal â€“ Contact : contact@sandrinechabal.fr.

Hébergeur : Hostinger

2. Propriété intellectuelle et contrefaçon

Entrepreneur individuel : Mille et une parenthèses SIRET : 928678838 00014 est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Entrepreneur individuel : Mille et une parenthèses SIRET : 928678838 00014 .

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3. Limitations de responsabilité

Des espaces interactifs (comme les contacts ou les commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Mille et une parenthèses se réserve le droit de supprimer sans préavis tout contenu qui contreviendrait à la législation française, en particulier en matière de protection des données.

En outre, Mille et une parenthèses se réserve la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie, etc.).

4. CNIL et gestion des données personnelles

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre Politique de confidentialité

5. Liens hypertextes et cookies

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement. Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 6 mois.

Pour plus d’informations sur notre utilisation des cookies, veuillez lire notre Politique de confidentialité.

6. Droit applicable et attribution de juridiction